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Prochain conseil municipal le 15 juillet 2019

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 15 juillet 2019 à 19h00 en Mairie d’ARVERT.

En voici l’ordre du jour :

1- approbation des procès verbaux des précédentes réunions
2- ATTRIBUTION MARCHE MAITRISE OEUVRE LOTISSEMENT LES FORGES
3- ATTRIBUTION MARCHE REHABILITATION DU CHAUFFAGE DE L’ECOLE
ELEMENTAIRE
4- ATTRIBUTION MARCHE VOIRIE RUE DES PIERRIERES ET RUE DES ECOLES
5- CONVENTION ORANGE ENFOUISSEMENT RESEAUX RUES DU château D’EAU ET RUE
DE LA JEUNESSE
6- SDEER ENFOUISSEMENT RESEAUX RUE DU BOUDIGNOU/RUE DES MOULINADES –
RUE DES LAURIERS – RUE DES AIGRETTES
7- DEFENSE INCENDIE : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL
DEPARTEMENTAL
8- ACQUISITION TERRAINS – REGULARISATION EMPRISE VOIRIES
9- RESULTAT ENQUETE PUBLIQUE RUE DU PETIT PARIS
10- REMBOURSEMENT FRAIS DE REMISE EN ETAT TROTTOIRS FIEF DE VOLETTE
11- REMBOURSEMENT DE LIVRES NON RESTITUES OU ENDOMMAGES
12- TABLEAU DES EFFECTIFS
13- DECISION MODIFICATIVE 1
14- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté
d’Agglomération Royan Atlantique

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Mairie d' Arvert
Place Jacques Lacombe
17530 ARVERT
Tél : 05 46 36 40 36
Fax: 05 46 36 43 22
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Ouverture
Lundi au vendredi :
08h30 à 12h00
13h30 à 17h30
Samedi :
Fermé

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