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CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2023 – 19 H 00

Les membres du Conseil Municipal de la Commune d’ARVERT se réuniront le 21 décembre 2023
19 h 00, salle du Conseil municipal à la mairie d’ARVERT

L’ordre du jour sera le suivant :

1 – approbation du PV de la précédente réunion
2 – aménagement ZAC FIEF DE VOLETTE
3 – plan de mise en accessiblité de la voirie et des espaces publics
4 – déclassement chemin rural de Coux
5 – autorisation signature permis de démolir
6 – intégration dans voirie communale du lotissement Le côteau des lauriers
7 – dénomination de voie
8 – rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable
9 – marché vidéo protection
10 – modification conditions de location de la salle des fêtes
11 – opération désherbage des collections et dons de livres de la bibliothèque
12 – mandat au CDG17 pour contrat de prévoyance
13 – tableau des effectifs
14 – décision modificative
relevé de décisions

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Mairie d' Arvert
Place Jacques Lacombe
17530 ARVERT
Tél : 05 46 36 40 36
Fax: 05 46 36 43 22
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Ouverture
Lundi au vendredi :
08h30 à 12h00
13h30 à 17h30
Samedi :
Fermé

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