Les membres du Conseil Municipal d’ARVERT se réuniront le 23 avril 2026 à 19 h 00
L’ordre du jour sera le suivant :
1 – approbation PV précédente réunion
2 – règlement budgétaire
3- règlement attribution des subventions
4- attribution des subventions
5 – règlement de formation des élus
6 – tableau des effectifs
7 – indemnité de mise sous plis élections
8 – remboursement repas des aînés
9 – astreintes administratives
10 – emprunt
11 – reprise bail commercial
12- marché menuiseries extérieures
13- délégation de gestion des marchés d’approvisionnement
14 – avenant convention ZAC FIEF DE VOLETTE
15 – acquisition terrains dans le cadre d’alignements rue du Grand Pont
16 – acquisition de terrain alignement route de Coux
17- acceptation d’un don LIONS CLUB