Les membres du Conseil Municipal se réuniront le 11 décembre 2025 à 19 h 00 salle du Conseil Municipal Mairie d’ARVERT
L’ordre du jour est le suivant
1 – approbation du PV de la précédente réunion
2 – tarifs communaux
3 – décision modificative1 lotissement la Source
4 – décision modificative 1 lotissement du Haut Fouilloux
5 – décision modificative 3 budget principal
6 – décision modificative 2 locaux professionnels
7 – attribution d’une subvention au lycée professionnel de l’Atlantique
8 – remboursement de frais à un agent
9 – avenant 1 à la convention de réalisation EPFNA -secteur des Moulinades
10 – autorisation signature acte servitude de passage
11 – autorisation donnée au Maire pour ester en justice
12 – transfert de charges de la piscine de la Lande de Saujon à l’agglomération Royant Atlantique
RELEVE DE DECISIONS