Les membres du Conseil Municipal se réuniront le 5 novembre 2026 à 19 h 00 – salle du conseil municipal
l’ordre du jour est le suivant :
1 – approbation du PV de la précédente réunion
2 – tarifs communaux
3 -tableau des effectifs
4 -fixation des conditions d’attribution des avantages en nature
5 – rémunération agents recenseurs
6 – DM1- budget annexe locaux professionnels
7 – DM2 – budget principal
8 – régularisation sur exercice clos erreur reprise compte 1641
9 – régularisation comptable sur exercice clos – amortissements
10 – provisions pour créances douteuses
11 – attributions d’une subvention pour lycée de la Mer
12 – autorisation de paiement/autorisation de crédits
13 – autorisation signature servitude
14 – désignation représentant CLECT
15 – rapport sur le prix de l’eau et la qualité du service
RELEVE DE DECISIONS