Les membres du Conseil municipal sont convoqués pour une réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le 30 octobre 2025 à 19 h 00 salle du Conseil Municipal – mairie d’ARVERT
L’ordre du jour sera le suivant :
1 – approbation du PV de la précédente réunion
2 – réhabilitation de l’église – lancement de la procédure de marché public
3 – budget principal – DM2
4 – budget annexe locaux professionnels – DM 1
5 – Régularisation et rattrapage d’amortissements d’immobilisations sur exercices antérieurs
6 – Approbation des corrections d’erreurs constatées dans l’inventaire des immobilisations par opérations d’ordre non budgétaires. Référence comptable : Instruction M 57
7 – Restauration collective – Autorisation donnée au maire de signer l’accord-cadre relatif à la fourniture de denrées alimentaires et de prestations de restauration collective pour le restaurant scolaire
8 – acquisition terrain cadastré H 558
9 – acquisition terrain cadastré H 4003
10 – acquisition du bien cadastré H 582
11 – acquisition du bien cadastré H 581
12 – acquisition cabane et terrain cadastrés G 3419 – 3421
13 – retrait délibération 057-2025 en date du 30 juin 2025
14 – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES EXERCICE 2024
15 – DEMANDE DE DEROGATION POUR L’OUVERTURE DOMINICALE DE COMMERCES DE DETAIL ALIMENTAIRE (au-delà de 13 h 00