Les membres du Conseil Municipal se réuniront le 23 septembre 2025 à 19 h 00 salle du Conseil Municipal à la mairie d’ARVERT.
L’ordre du jour sera le suivant :
1 – approbation du PV de la précédente réunion
2 – subvention aux associations
3 – convention CCAS LA TREMBLADE
4 – remboursement de frais de remplacement de lunettes
5 – avenant à la Convention de participation ZAC FIEF DE VOLETTE
6 – acquisition terrains cadastrés G 1096-1097-1103
7 – bien sans maitre cadastré G 1171 situé les Forges
8 – cession terrains cadastrés H3973-3860-3859-3767-3765-3764-3763-3762-2082-2080-1783-1233-1199-1193
9 – autorisation donnée au Maire pour ester en justice : défense des intérêts de la commune dans l’instance introduite par Madame BRISTAULT devant le tribunal administratif de Poitiers
10 – autorisation donnée au Maire pour ester en justice : défense des intérêts de la commune dans l’instance introduite par Messieurs THONNEAU et BERTRAND devant le tribunal administratif de Poitiers
11 – modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique au 1er janvier 2026
12 – création d’un syndicat mixte ouvert de préfiguration du parc naturel régional des marais du littoral charentais