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CONSEIL MUNICIPAL 6 JUIN 2018 – 19 h

Le prochain conseil municipal aura lieu le MERCREDI 6 JUIN 2018 à 19 h 00 salle du Conseil Municipal à ARVERT.
Ordre du jour :
01- Approbation du procès-verbal de la précédente réunion
02- Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de la Communauté
d’Agglomération Royan Atlantique suite à l’élection anticipée dans l’une de ses communes membres
03- Avenant n°1 au cahier des charges de la concession des ports de l’Eguillate -La Gréve à Duret – Coux
04- Avenant n° 2 « convention projet » ZAC Fief de Volette avec la CARA et l’Etablissement Public Foncier
05- Dénomination de voie
06- Demande de subvention DETR priorité 1 : Aménagement de trois bassins pour gestion quantitative et
qualitative des eaux pluviales
07- Déclaration préalable – Autorisation de signature
08- Emprunt
09- Contrat de maîtrise d’oeuvre ensemble commercial
10- Admission en non valeur
11- Relevé de décisions
12- Questions diverses

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Mairie d' Arvert
Place Jacques Lacombe
17530 ARVERT
Tél : 05 46 36 40 36
Fax: 05 46 36 43 22
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Ouverture
Lundi au jeudi :
08h30 à 12h00
13h30 à 18h00
Vendredi :
10h30 à 12h00
13h30 à 17h30
Samedi :
08h30 à 12h00

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